Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.).
Statut du propriétaire : Micro-Entreprise
Propriétaire : Christopher Verkamer
Adresse : Tuinwijk 19, 8580 Avelgem, Belgique
Créateur du site : Christopher Verkamer
Responsable de la publication : Christopher Verkamer
Contact publication : contact@moodsac.fr
Webmaster : Christopher Verkamer
Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site : www.moodsac.fr.
Le site regroupe un ensemble de services, mis à disposition des utilisateurs, qui doivent rester courtois et agir de bonne foi. Le site est mis à jour régulièrement par Christopher Verkamer, qui s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées.
Le site www.moodsac.fr est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance ou en cas de force majeure. MoodSac™ s’engage à informer les utilisateurs des interruptions programmées si possible.
Christopher Verkamer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. MoodSac™ n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à ceux-ci. Lors de la navigation, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer automatiquement sur le navigateur de l’utilisateur. Ces cookies ne permettent pas l’identification, mais enregistrent des informations relatives à la navigation. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies (voir www.cnil.fr).
MoodSac™ ne collecte des informations personnelles que pour le besoin de certains services (commande, formulaire de contact, etc.). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.
Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@moodsac.fr.
Aucune donnée personnelle n’est vendue, échangée ou cédée à des tiers sans consentement. En cas de cession de MoodSac™, l’acquéreur serait soumis à la même obligation de protection des données.